Afin que nous puissions tous jouer et nous amuser dans la bonne humeur, ces quelques règles devront être appliquées sur l'ensemble du site.
La présente charte a été rédigée afin de fixer les conditions générales d'utilisation de Hamster Academy, un site Internet disponible à l'adresse http://www.hamsteracademy.fr. Hamster Academy est déclaré à la CNIL sous le n°1264309. Cette charte a été rédigée dans le but de permettre le bon fonctionnement du site et éviter toutes formes d'abus. Elle définit ce que chacun peut et ne peut pas faire sur ce site. L'inscription au site Hamster Academy implique l'acceptation globale et totale de la présente charte.
1. Généralités :
Hamster Academy est un jeu sans obligation d’achat avec toutefois la possibilité d’acheter des options pour faciliter les actions du jeu.
Chacune des expressions mentionnées ci-dessous aura, dans les présentes Conditions générales la signification qui lui est donnée, à savoir :
« Membre » : personne physique ayant souscrit au jeu Hamster Academy en remplissant le formulaire en ligne et en acceptant les présentes Conditions générales.
« Jeu » : jeu innovant et original de simulation d’élevage de hamsters, réalisé et exploité par www.hamsteracademy.fr sous la dénomination protégée « Hamster Academy ». Le jeu comprend de nombreux éléments (interfaces, logiciels, images, sons, textes, graphisme, etc..) protégés par les droits de propriété intellectuelle.
« Compte » : compte ouvert à titre personnel après de l’inscription du Joueur auquel le Joueur accède en utilisant ses identifiants.
« Contenu » : ensemble des éléments (images, sons, textes, graphisme, etc..) composant tout ou partie des créations et contributions des Joueurs réalisées dans le cadre du Jeu ou mis en ligne dans le cadre des Forums de discussion.
« Formulaire » : formulaire d’inscription que le Joueur doit impérativement compléter pour pouvoir jouer au Jeu après avoir pris connaissance des présentes Conditions générales d’utilisation et les avoir acceptées. Le Formulaire est accessible à l’adresse www.hamsteracademy.fr/inscription.php.
« Joueur » : personne physique ayant souscrit au Jeu en remplissant le Formulaire en ligne et en acceptant les présentes Conditions générales,
2. Objet
Les présentes Conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Joueur accède au site web www.hamsteracademy.fr et bénéficie des fonctionnalités offertes par le Jeu.
Toute inscription au Jeu, qui se fait par le Formulaire, ainsi que l’utilisation du Jeu, sont subordonnées au respect des présentes Conditions générales. Le Joueur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions générales d’utilisation et déclare les accepter sans réserve.
3. Acceptation des conditions générales
Lors de l’inscription via le Formulaire, chaque Joueur accepte expressément les présentes conditions générales en cochant la case « j'ai lu et accepté sans réserve les dispositions des présentes conditions générales », en bas de la page web où ces conditions sont affichées.
Le fait de participer au Jeu implique, en outre, l’acceptation de toute modification ultérieure de l’organisation du Jeu et des présentes conditions générales.
Les gérants du Jeu se réservent le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions générales d’utilisation ou les règles concernant le Jeu.
Chaque nouvelle version des présentes Conditions générales sera mise en ligne sur le site web www.hamsteracademy.fr et le Joueur en sera informé par l’envoi d’un e-mail, la diffusion d’une annonce sur le forum de discussion ou sur la page d’accueil du site web.
Le Joueur est toutefois tenu de consulter régulièrement ces Conditions générales d’utilisation.
Le fait de continuer à accéder au site web et à jouer au Jeu après toute modification des Conditions générales d’utilisation entraîne l’acceptation par le Joueur des modifications des Conditions générales.
Hamsteracademy.fr se réserve en outre le droit de faire évoluer son Jeu. Des modifications techniques pourront intervenir sans préavis de la part d’Hamsteracademy.fr.
En outre, Hamsteracademy.fr se réserve le droit d’arrêter définitivement le Jeu proposé aux Joueurs, avec un préavis de 1 mois et sans contrepartie de quelque nature que ce soit.
4. Conditions d’inscription au jeu
4.1 Personnes pouvant participer
Le Jeu est accessible par le réseau Internet à toute personne physique, majeure ou mineure.
Les mineurs ne peuvent s'inscrire qu'après avoir obtenu une autorisation de leurs parents. Hamsteracademy.fr s'adressant autant à des enfants qu'à des adultes, il convient de garder présent à l'esprit que l'utilisation du Jeu et des services proposés par le Jeu doit être surveillée par les parents ou tuteurs légaux. Ainsi il est de la responsabilité des parents de déterminer quel service est ou non approprié pour leur(s) enfant(s) et de surveiller l'utilisation qu'ils en font.
4.2 Un Compte unique par Joueur
Dès validation du Formulaire, un Compte est attribué au Joueur récapitulant ses préférences.
Hamsteracademy.fr se réserve, pour des raisons de maintenance, le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès à ce Compte ou à certaines fonctions du Jeu (telles que le Forum ou le Tchat), sans que l’indisponibilité du Jeu ne donne droit à la moindre indemnité.
Chaque Joueur ne peut s’inscrire qu’une seule fois au Jeu et ne doit donc disposer que d’un seul Compte.
Il est donc strictement interdit de s’inscrire plusieurs fois au Jeu en utilisant différents identifiants, en créant plusieurs Comptes, ainsi que de jouer à partir d'un Compte ouvert par un autre Joueur ou en utilisant frauduleusement les identifiants d’un autre Joueur.
L’ouverture par un même Joueur de plusieurs comptes ou l’utilisation frauduleuse du Compte ou des identifiants d’un autre Joueur pourra entraîner la suppression du compte de ce Joueur et, le cas échéant, l’interdiction d’accéder à nouveau au Jeu par ce Compte ou par le biais d’une nouvelle inscription créant un nouveau Compte.
4.3 Inscription au Jeu via le Formulaire
Pour jouer, il convient de s'inscrire en renseignant complètement le Formulaire accessible sur la page web suivante : http://www.hamsteracademy.fr/inscription.php ou sur toute autre page d’inscription en cas de modification de la structure du site.
4.4 Choix des identifiants
Le Joueur choisit un identifiant et un mot de passe qui lui seront demandés à chaque connexion.
Le Joueur s'engage à ce que son identifiant ne viole en aucune façon les droits des tiers et ne soit pas raciste, antisémite, xénophobe, diffamatoire ou attentatoire aux bonnes mœurs.
De même, le nom des hamsters virtuels ne doit pas avoir une portée et/ou une signification raciste, antisémite, xénophobe, diffamatoire ou attentatoire aux bonnes mœurs.
Le Joueur devra prendre soin notamment ne pas troubler la sensibilité des autres Joueurs, plus particulièrement les plus jeunes, sous peine d’exclusion du Jeu et de suppression de son Compte.
Toute fausse déclaration, notamment en vue d’usurper l’identité d’un tiers, est de nature à entraîner la suppression définitive du Compte sans aucune contrepartie de quelque nature que ce soit.
4.5 Validation et gestion des identifiants
Après la validation du Formulaire, le Joueur reçoit un mail de confirmation de son inscription au Jeu dans lequel il est rappelé qu’il peut à tout moment accéder sur le site web www.hamsteracademy.fr aux présentes Conditions générales.
Le Joueur est seul responsable de la préservation de la confidentialité de son mot de passe.
Il s'engage à prendre toutes mesures utiles pour assurer sa parfaite confidentialité, notamment afin qu’aucun tiers ne puisse usurper son identité ou son compte pour jouer et/ou participer au forum de discussions et tenir des propos susceptibles de porter atteinte aux droits des tiers, à l’intimité de la vie privée ainsi qu’à l’ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables sur Internet.
Le Joueur autorise Hamsteracademy.fr à publier, diffuser et utiliser son identifiant dans le cadre du Jeu, notamment dans le cadre des tableaux de classement des participants et résultats des concours organisés par Hamsteracademy.fr.
5. Pass
Le Jeu offre la possibilité, en complément de la réserve de pièces virtuelles, de faire l’acquisition de « Pass » permettant :
- d’accéder à des fonctionnalités particulières visées au sein des présentes,
- de bénéficier de droits supplémentaires, afin notamment d’augmenter les compétences de leurs hamsters, de développer plus rapidement leur élevage ou leur compétence dans l’Academy.
Les « Pass », comme les pièces virtuelles, sont sans contre-valeur réelle, non convertibles, non échangeables ni remboursables, et uniquement utilisables dans le cadre du Jeu.
Les « Pass » peuvent être acquis par le Joueur par l’utilisation de différents moyens de paiement, tels que les cartes bancaires ou les SMS surtaxés dans le cadre d’un espace sécurisé dédié aux transactions.
L’acquisition de « Pass » par des Joueurs mineurs doit impérativement se faire en présence des parents, tuteurs et adultes responsables, lesquels doivent s'assurer que les mineurs dont ils ont la charge n'acquièrent pas de « Pass » sans leur autorisation expresse.
Aucun remboursement des sommes engagées pour l’acquisition de « Pass », que ce soit par carte bancaire ou par SMS surtaxés ne sera admis, y compris en cas d’utilisation frauduleuse/non autorisée d’une carte bancaire détenue par un tiers, un parent, un tuteur ou un adulte responsable d’un Joueur mineur.
Les paiements effectués par les Joueurs mineurs engagent leurs parents dès lors que la participation au Jeu constitue un acte de la vie courante au même titre qu’un achat ordinaire.
En outre, un Joueur ne peut prétendre à aucun remboursement de ses « Pass » notamment en cas d’erreur, de réinitialisation volontaire ou accidentelle de la partie ou pour quelque raison ou dans quelque circonstance que ce soit.
Tout « Pass » utilisé/consommé dans le cadre des fonctionnalités du Jeu pour bénéficier notamment d’un droit ou effectuer une opération d’acquisition ou de vente, n’est pas remboursable.
6. Obligations particulières du joueur
Le Joueur doit communiquer une adresse électronique valide pour pouvoir bénéficier du Jeu.
Il s’engage, dans le cadre de l’utilisation du Jeu, de sa participation au Forum de discussion ainsi que sur le Tchat, à respecter les principes courants d’utilisation des systèmes de discussion, et entre autres à proscrire des discussions tout élément relevant des recommandations déontologiques à savoir :
- contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui,
- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur orientation sexuelle, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
- menaçant une personne ou un groupe de personnes,
- à caractère zoophile ou pédophile,
- à caractère urologique ou scatologique, et de manière générale tout contenu dégradant ou portant atteinte à la personne humaine ou à son intégrité,
- incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
- incitant au suicide,
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre,
- permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens,
- en violation du caractère privé des correspondances,
- confidentiel en vertu d'une mesure législative ou d'un acte juridique relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (et notamment, des informations internes, privilégiées, constitutives d'un délit d'initié ou relevant du secret professionnel),
7. Espaces d’échanges entre utilisateurs
Le site www.hamsteracademy.fr intègre plusieurs espaces d'échanges entre utilisateurs, le Forum, le Tchat et les messageries internes. En tant qu'utilisateur inscrit, le Membre peut avoir accès à tout ou partie de ces espaces d'échanges.
Afin de permettre le bon déroulement des échanges, le Membre s'engage à respecter les principes courants d'utilisation des systèmes de discussions, énoncés dans l’article 6.
Toute discussion entre le Membre et un tiers ressort de la responsabilité du Membre et du tiers. Ainsi, le Membre est seul responsable des propos tenus dans ces espaces. L'éditeur dégage toute responsabilité quant aux propos tenus entre les Membres étant donné le caractère purement technique de sa prestation.
Afin de permettre le bon déroulement des échanges, l'éditeur se réserve le droit de réduire ou d'arrêter l'accès au Tchat et au Forum. L'éditeur a accès à toutes les données provenant des espaces d'échanges publics et ces données peuvent être enregistrées.
L'éditeur n'effectue aucun enregistrement de données provenant d'un espace d'échange privé, en dehors des enregistrements nécessaires pour le fonctionnement normal de cet espace. Ceci à l'exception de données qui lui auront été transmises par un Membre ayant accès à cet espace. En envoyant des données sur un espace d'échange public du site Hamsteracademy.fr, le Membre autorise la diffusion par l'éditeur de ces données sur tous supports. L'éditeur ne saurait en aucune circonstance être tenu pour responsable de l'envoi par le Membre de données dont ce dernier ne détient pas la propriété.
8. Principes de modération des forums de discussion et du Tchat
Les forums de discussion et le Tchat sont accessibles uniquement aux Joueurs s’étant identifiés au travers du Formulaire et disposant d’un Compte.
Une fois inscrit, chaque Joueur est libre de contribuer aux différents forums de discussion et au Tchat dans les conditions visées au sein de l’article 6 des présentes Conditions d’utilisations.
Hamsteracademy.fr a choisi de modérer les contributions des Joueurs a posteriori afin d’assurer la liberté d’expression tout en mettant en œuvre les moyens adéquats et disponibles en matière d’Internet pour le respect des lois en vigueur.
Le choix d’une modération a posteriori résulte également de l'impossibilité pratique, due à l’instantanéité et à l’importance du nombre de contributions, d'exercer un contrôle général a priori sur l'ensemble des contributions.
A cet égard, la modération a posteriori ne peut porter sur l’intégralité des contributions mises en ligne sur les forums de discussions.
Les contributions sont donc immédiatement visibles en ligne. Hamsteracademy.fr ne procède a posteriori à aucune suppression des contributions, ou sélection arbitraire des contributions qui ne soient pas fondées sur le seul respect du droit.
La base de la modération a posteriori des contributions reste le bon sens et le respect du droit.
Si le principe d’une modération a posteriori favorise la liberté d’expression des Joueurs, chaque Joueur doit se responsabiliser et s’assurer du respect de dispositions légales et réglementaires élémentaires, telles que notamment celles visées à l’article 6.
Le Joueur est informé que chaque contribution pourra être supprimée si elle ne respecte pas les dispositions légales et réglementaires de l’article 6.
Les Joueurs participant aux forums de discussion et utilisant le Tchat, qui pourraient être surpris ou choqués par une contribution d’un autre Joueur peuvent directement s’adresser aux modérateurs au sein de chaque forum de discussion, ou directement par mail à l'adresse contact@hamsteracademy.fr.
9. Suspension / exclusion
En cas de non-respect des obligations visées aux présentes Conditions générales par le Joueur, Hamsteracademy.fr se réserve le droit de suspendre de plein droit et sans préavis l’accès au Jeu ou à certaines fonctions du Jeu.
De même, en cas de notification par des internautes que le Joueur fait un usage du Jeu, des forums de discussion ou du Tchat de nature à porter préjudice à des tiers ou qui serait contraire aux bonnes mœurs, à l’ordre public et aux dispositions légales et réglementaires visées au sein des présentes Conditions générales, l’éditeur se réserve le droit de suspendre à tout moment l’accès au Jeu, au Compte ou au contenu illicite en cause. Cette suspension n’ouvre droit à aucune indemnité.
En outre, Hamsteracademy.fr se réserve le droit d'exclure de la participation au présent Jeu tout Joueur troublant le déroulement du Jeu ainsi que tout Joueur manquant à l’une des stipulations des présentes Conditions générales.
L’exclusion peut être définitive et ne peut donner lieu à aucune indemnité.
L’éditeur du Jeu se réserve le droit de poursuivre en justice tout Joueur qui par son attitude ou la violation aux présentes aurait créé un préjudice à Hamsteracademy.fr.
10. Propriété des contenus
Chaque Joueur est et reste seul propriétaire des Contenus, des créations, des données, des informations et fichiers communiqués à Hamsteracademy.fr dans le cadre du Jeu.
Il reconnaît qu’il dispose de tous les droits afférents notamment aux Contenus et notamment aux créations (dessins, illustrations, photos, textes) nécessaires à la cession de droits visée ci-après.
11. Propriété intellectuelle Hamsteracademy.fr
Hamsteracademy.fr reste propriétaire :
- du Jeu,
- de la base de données et notamment de sa structure, conçue et gérée par lui pour la gestion du Jeu,
- de toute information, éléments de savoir-faire, documents de spécifications et plus généralement de tous les éléments de conception du Jeu et du site web,
- des droits de propriété intellectuelle et industrielle sur tous les éléments de conception du Jeu et du site web qu’ils soient graphiques ou techniques,
- des marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés, réalisés ou mis en œuvre par Hamsteracademy.fr dans le cadre du Jeu et du site web.
Le Joueur s’interdit en conséquence de reproduire sous quelle que forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés à l’alinéa précédent, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition par Hamsteracademy.fr, et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes.
Le Joueur s’interdit de déposer tout brevet pour son compte ou pour le compte d’un tiers, créé et/ou réalisé dans le cadre des présentes, et incorporant notamment un ou plusieurs éléments du Jeu et du site web d’Hamsteracademy.fr.
12. Responsabilité
Il est expressément convenu qu’Hamsteracademy.fr n'est soumis qu'à une obligation de moyens pour l'exécution des présentes Conditions générales d’utilisation.
Il appartient au Joueur, qui le reconnaît, d'utiliser le Jeu et le site web à ses risques et périls et de procéder à toute vérification, notamment préalablement à la mise en ligne de ses contributions ou créations, sous sa responsabilité exclusive.
Hamsteracademy.fr ne peut être tenu responsable des Contenus, créations, contributions mis en ligne par les Joueurs.
Hamsteracademy.fr ne saurait être déclaré responsable d'une quelconque difficulté de diffusion des Contenus, créations, contributions mis en ligne par les Joueurs ou, plus généralement, de toutes perturbations du réseau Internet, affectant l’utilisation du Jeu, du site web, des forums de discussion.
Le Joueur reconnaît expressément qu’Hamsteracademy.fr a, du fait des informations portées à la connaissance du Joueur dans le cadre des présentes Conditions générales et du site web, satisfait à ses obligations de conseil et d'informations concernant les caractéristiques du Jeu et du site web et des fonctionnalités mises à disposition.
Est assimilé à un dommage indirect, et en conséquence, n’ouvre pas droit à réparation, toute action dirigée contre le Joueur par un tiers. Le Joueur fournit sous sa seule responsabilité les renseignements personnels permettant l’accès et l’utilisation du Jeu.
13. Cessation des relations
Hamsteracademy.fr peut retirer à tout moment l’accès du Joueur au Jeu dans les conditions visées aux présentes. Le Joueur pourra également, sous réserve d’en informer préalablement Hamsteracademy.fr par mail, renoncer au Jeu et demander le remboursement des « pass » non consommés tels que définis à l’article 5.
14. Contact
Pour tout contact, il faut adresser un email à contact@hamsteracademy.fr.
Toute l'équipe d'Hamster Academy souhaite un bon jeu à tous les Joueurs !